J.O. 289 du 14 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 21310

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Décret du 11 décembre 2003 portant élévation

NOR : DEFM0302350D


Par décret du Président de la République en date du 11 décembre 2003, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 25 novembre 2003 portant que les présentes élévations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont élevés au titre de l'article 1er du décret no 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2005, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :


A la dignité de grand'croix

Sans traitement

ARMÉE DE TERRE


Casta (Joseph, Antoine, François), 20 août 1919, capitaine aumônier. Grand officier du 23 juin 1995.


A la dignité de grand officier

Sans traitement

ARMÉE DE TERRE


Bourry (Jacques, Henri, Paul), 20 mai 1919, général de brigade. Commandeur du 30 juillet 1968.


ARMÉE DE L'AIR


Albert (Marcel, Olivier), 25 novembre 1917, capitaine. Commandeur du 27 juin 1945.

Debord (Raymond, Léon, Marie), 15 août 1920, colonel honoraire, général de brigade aérienne à titre temporaire. Commandeur du 20 mars 1986.